très bien! et c'est ainsi qu'il faut faire!!!! fatiguer les <<<<législateurs>>>>

OK, je suis désolé que certain de mes propos on pu choqué quelques un entre vous, mais j"assume tout , car on ne touche pas au pavillon belge et  quand je vois ici des personnes qui ce gausse des changement politique , ça me dépasse , alors oui peut-être que j'ai étais un peux loin si c'est le cas , CLAUDE DIT LE MOI et la suite du forum ce fera sans MOI.

Guillaume, je pense que tu confonds  le fond et la forme.
Personne ne veut changer le pavillon Belge. La question est, faut il un permis ou pas pour pouvoir naviguer?
Chacun c'est prononcé sur le sujet. La question te touche particulièrement parce que tu n'as pas de permis mais tu navigues depuis des dizaines d'années. Ton cas est vraiment à part, regarde plus largement et imagine quelqu'un qui n'a jamais navigué prendre un bateau sans jamais avoir eu une formation. Dans une autre mesure puisque tu es un travailleur de la route, imagine que maintenant on lâche tout les nouveaux conducteurs sur la route sans avoir vu une seul foi le code ( c'est déjà pas top maintenant alors sans un minimum de savoir......).
Tu as fais le parallèle avec les autoroutes sans limitation en Allemagne,  pas de permis à point ailleurs. ...Tu confonds encore le fond et la forme, on ne discute pas du code de la route mais du permis....Tout les pays européen ont un permis ( donc une formation) donc ton parallèle n'est pas exact.

La ou je rejoindrai beaucoup c'est sur la véracité du permis hauturier aujourd'hui. Je pense qu'on a plus besoin d'une réforme du permis qu'autre chose.

Il y avait encore il y a pas longtemps des discussions sur le passage du côtier  à 12 milles permettant de mettre toutes les îles française à porté du côtier.

Ensuite guillaume, personne de c'est gaussé des changement politique sur ce forum.....La charte interdit de faire des commentaires politique. Si c'est le cas et qu'un modérateur ne l'a pas vu merci de nous le signaler.

Je comprend que tout  ça puisse t'énerver car ça peut entraîner des changements pour toi mais personne n'a rie de ta situation ni c'est gaussé de quoique ce soit.

Si j'ai bien compris Meltem toi tu ne navigues que dans les 300m...    Donc pas de risques 

Vos reflexions sur une taxe ne sont pas fausses!
Pour le moment NOUS SOMMES EXONERES pour la grande majorité  voir le tableau ci dessous
Les entrées sont insuffisantes d'ou l idée de faire supporter la taxe sur une base élargie, les Douanes indiquent que le cout du service est supérieure aux droits encaissés!
Source Moteur Boast
 Droits sur la coque

Longueur de coque     Montant en 2007    Montant en 2012

De 7 m à 8 m                       92 €                      77 €
De 8 m à 9 m                      131 €                    105 €
De 9 m à 10 m                    223 €                    178 €
De 10 m à 11 m                  300 €                    240 €
De 11 m à 12 m                  342 €                    274 €
De 12 m à 15 m                  573 €                    458 €
De 15 m et plus                1 108 €                    886 €


Droits sur le(s) moteur(s)

Puissance            Montant en 2012

Jusqu'à 5 CV            Exonération
De 6 à 8 CV              14 € par CV au-dessus du cinquième
De 9 à 10 CV            16 € par CV au-dessus du cinquième
De 11 à 20 CV           35 € par CV au-dessus du cinquième
De 21 à 25 CV           40 € par CV au-dessus du cinquième
De 26 à 50 CV           44 € par CV au-dessus du cinquième
De 51 à 99 CV           50 € par CV au-dessus du cinquième
100 CV et plus           Taxe spéciale de 64 € par CV

 Dans un contexte économique loin d'être euphorique, le nautisme en général et le motonautisme en particulier se seraient volontiers passés de cette nouvelle "réforme".

Si le but est de gonfler un peu plus les caisses du Conservatoire du Littoral, n'était-il pas préférable de revoir le mode de calcul actuel arbitraire, voire absurde, de ces droits de francisation, qui porte sur moins de 20 % du parc de bateaux à moteur en France métropolitaine (chiffres FIN au 31 août 2010) ? Les unités de moins de 6 mètres – exonérées de droits de francisation – représentaient à la même période plus de 80 % du parc motonautique français

Salut guillaume.

Peut-être que je confonds le font et la forme, mais  aujourd’hui vous voulais obliger un français résident en France à avoir un permis même sous pavillon belge, ça bien ça ?

Je n’ai pas de permis, parce que je ne veux pas le passer !, pourquoi ? Parce que tout le monde nais pas logé à la même enceigne, j’entends par là que tant que les voiliers feront ce qui veules librement et sans contrainte et bien moi je fais pareille, il y a pas de raison, ils sont sur la mer tout comme nous et il on même la priorité sur tout car handicapé par le temps de réaction de leurres manœuvre et je trouve ça logique d’ailleurs.
Toujours aujourd’hui en Belgique le permis mer n’existe pas, ok, donc tous les belge sons libre de navigué sur toutes les mers du globe librement et sans contrainte, ok, et ils sont même parfois embêter lorsque ils viennent en France car ils ne peuvent pas louer de bateau, on est toujours d’accord ?

Bien sûr que je flippe, je suis à 3 mois d’avoir le bateau de mes rêves apprêt plusieurs mois voir quelque années de recherche.

Comment j’ai fait moi au début, Ba j’ai acheté le vade-mecum et je me suis démerdé tout seule.

Pour continuer , j’ai fait un parallèle avec ce qui ce passe ailleurs puisse que le pavillon belge et un avantage que l’on à avec lequel on peut en tirer profits, pour une fois que l’Europe nous apporte un avantage, on doit abolir cette avantage, aujourd’hui navigué sous pavillon peut importer que tu sois français, allemand , italien ou autres, te donne le même droit que les belges , à savoir navigué librement sans obligation de permis , ou de bib et sans limite de distance , seule la catégorie du bateau te donne une limite, pas sur la distance mais sur les force du vent et des vague.

Alors ok j’imagine quelqu’un qui début, mais justement comment ils font les belge ? Car c’est pareille chez eux, il y a des jeunes, et qui début.

Pourquoi  vouloir endiguer cela, parce que ici ils y a presque tout le monde qui a du passé le permis ! Pas d’accord, voilà c’est tout.

Et pour finir, je ne suis pas fout, j’ai bien lu ce que j’ai vue, la preuve.

Salut ao mahoru.

J’ai rein mélangé du tout, ou alors ta rien compris ou je me suis mal expliqué, donc,

Je recommence, aujourd’hui je n’ai pas de permis et c’est un choix perso, donc le pavillon belge reste libre de tout (comme explique plus haut) et je confirme réstera pour les belges le même , aujourd’hui vous voulais empêcher les française de tiré profit de cette avantage, c’est bien ça ou c’est moi qui est con !

C’est comme la taxe à la coque ou au moteur, aujourd’hui tu as changé ton 7m50 pour un 699, donc tu ne payes plus de taxe, et bien alors, tu n’es pas mieux comme ça ?

Encore une fois POURQUOI VOULOIR ABOLIR DES AVANTAGES CONTRE DES CONTRAINTES, je trouve ça complétement con !!

C'est le mode de propulsion principal qui fait ou non une obligation de permis chez nous...

Tu pourras donc toujours naviguer avec un voilier sous pavillon belge sans permis 

Le problème ce n'est justement pas ici qu'il faut que tu agisses si tu es contre....

Concernant le pavillon Belge et le fait que les français ayant ce pavillon soit soumis au droit français est pour moi une bonne chose...

Concernant la dafn... Non je ne suis pas contre payer la dafn si elle est sur un mode égalitaire...

Par exemple mon bateau -de 7m
Avec le verado : 0 euros
le même avec le 4,2 litres yam : 720 euros
Un bayliner 742 (moins de 7m) avec un IB le nouveau 6,2 litres de 300ch : 1188 euros... alors qu'un 7.5wa de chez jeanneau (comme mon ex) avec le 300ch verado = 0

Donc oui je suis prêt à payer pour que mes voisins de ponton est une taxe juste et non délirante... Pour certains et 0 pour les autres...

OUI mais c'est ici que l'on en parle et vous êtes tous d'accord sur le principe, forcément vous trouvé une injustice, vous avais tous vos permis,  mais encore une fois , tu est pas mieux sans payes ta taxe annuelle.

Guillaume ta seule question est ; Ai-je une assurance alors que je n'ai pas le permis !?
Le reste n est que littérature en attente d'une loi hypothétique qui risque le retoquage devant le Conseil constitutionnel et la Com de Bruxelles
Maintenant qui initie une pétition sur le sujet ?

Bonjour à tou(te)s

quelle question!!!!!!!!

Une Association très efficace qui apporte tant aux plaisanciers, morbleu!   des cales, des mouillages, des pontons......

et bien tu vois  ao mahoru , on  est vraiment pas fait pour s’entendre , si toi tu a du pognon a perdre et bien tant mieux , moi les 300€ je préfère les mettre dans quelques litres d'essence que dans les caisse de l’État , mais ce n'ai que mon point de vus.

et ne soyer pas envieux de ceux qui ce démerde à baisé le système. non au permis sous pavillon belge.

 oui Bernard j'ai l’assurance qui veux bien m'assuré sous pavillon belge sans avoir de permis, marqué NOIR SUR BLANC.

Je n'ai pas dit que j'avais de l'argent à mettre dans une une taxe... Mais je suis pour une justice dans la dafn et je suis contre l'injustice... Et le mode de calcul de la dafn à ce jour en est une...

Après c'est clair que je ne regarde pas mon cas personnel mais le monde de la plaisance dans sa globalité...

Je ne supporte pas le "pour ma pomme c'est bon".... tampis pour les autres...

mais encore une fois pourquoi ne pas profité des avantage que le système nous offre, aujourd’hui tu peux navigué sans payes de taxe avec un bateau de 6m99 pourquoi vouloir légaliser , tire ans profit plutôt que de vouloir légalisé, je ne comprend pas ton résonnement , on payes assez comme ça , ça c'est un truc que ne j’arrive pas à comprendre.

oui je suis furax , moi aussi je suis un citoyen de base , mais qui ne veux pas marché dans les clous c'est tout , alors quand je lit que tout le monde approuve , par ce que c'est le cas ici, je suis encore plus furax et heureusement que je ne suis pas en face , par ce que j'ai les nerf a vif là, de voir que les gents approuve le système de merde des politicard qui sont eux les 1 er à nous à baiser  en long en large et en travers et que je vois ici des gents qui applaudisse , ça ca me déglingue !!!!